Mentions légales
Identité de l’éditeur du site Internet
L’éditeur du site Internet est : Christophe PELUD.
Le nom de l’entreprise est : EIRL AC’CTP
Le numéro d’immatriculation professionnelle est 395.159.809.000.56, l’entreprise est enregistrée à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Pyrénées Orientales. Elle est assurée à la MMA Entreprise sous le numéro de police N° 127183741.
Le siège social de l’entreprise est : 44 rue de la Libération – 66360 OLETTE
L’éditeur du site Internet peut être contacté à cette adresse électronique : acctp@gmail.com ou par téléphone 07.82.09.63.57
Directeur de la publication du site Internet
Le directeur de la publication est Christophe PELUD.
Réalisation du site Internet
Le site Internet a été réalisé par :
Emilie VEBER
4bis chemin de la forêt du Saint Vincent
66820 VERNET-LES-BAINS
contact@emilieveber.fr
06 13 14 21 91
Hébergement du site Internet
Le site Internet est hébergé par :
O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 CLERMONT-FERRAND
Propriété Intellectuelle
Le site Internet est susceptible de reproduire des oeuvres de propriété intellectuelle. Ces oeuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les oeuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des oeuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site Internet et/ou des tiers propriétaires.
Toute exploitation non autorisée du site Internet ou d’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considéré comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.